Title and statement of responsibility area
Title proper
General material designation
- Multiple media
Parallel title
Other title information
Title statements of responsibility
Title notes
- Source of title proper: Titre basé sur le nom du créateur du fonds
Level of description
Repository
Reference code
Edition area
Edition statement
Edition statement of responsibility
Class of material specific details area
Statement of scale (cartographic)
Statement of projection (cartographic)
Statement of coordinates (cartographic)
Statement of scale (architectural)
Issuing jurisdiction and denomination (philatelic)
Dates of creation area
Date(s)
-
1909-2002 (Création)
Physical description area
Physical description
0,25 m. l. de documents textuels. - 2 documents iconographiques. - 12 documents cartographiques.
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Archival description area
Custodial history
Ce fonds fut versé à la SPB [entre 1976 et 1989], en 1999 et le 16 novembre 2000 par Andréa Jacques. Il contient de la documentation amassée au cours de ses activités de conseiller à la paroisse Saint-Joseph-de-Beauce et au cours de sa vie personnelle et professionnelle. Le fonds est conservé au centre d’archives régional de la Société du patrimoine des Beaucerons.
Scope and content
Ce fonds d’archives concerne l’histoire de Saint-Joseph-de-Beauce. Il contient des documents de la paroisse et de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce. On y trouve des documents juridiques de Fortunat Jacques, des procès-verbaux de la Municipalité de la paroisse de Saint-Joseph-de-Beauce de 1986-1990 et 1993 (Andréa Jacques est conseiller à la paroisse), projets de plan et de règlements d’urbanisme, projet de structuration Ville-Paroisse, états financiers, documents de l’Union des municipalités régionales de comté du Québec (UMRCQ), des documents de la MRC Robert-Cliche, des documents juridiques, de la correspondance, documents sur le Parc des cerfs; rapport annuel du Groupement économique de Beauce-Centre inc. (GEBCI), documents de la Commission de protection du territoire agricole du Québec, des cartes (routière, projet de zonage de Saint-Joseph, propriétés d’Andréa Jacques à Saint-Joseph, profil du cours d’eau Ruisseau des Castors) et une mosaïque des élèves de 5e année à l’École Lambert de Saint-Joseph 1954-1955, dont Andréa Jacques.
Notes area
Physical condition
Arrangement
Language of material
- Canadian French
Script of material
Language and script note
Les documents sont en français et décrits en français.
Location of originals
Availability of other formats
Restrictions on access
La consultation est libre sur place et doit se faire en conformité avec les règlements en vigueur à la SPB.
Terms governing use, reproduction, and publication
La reproduction des documents doit se faire en conformité avec les lois en vigueur et doit faire l’objet d’une entente préalable avec la SPB.
Finding aids
Aucun instrument de recherche n’existe.
Associated materials
Accruals
D’autres versements sont possibles.
General note
Certains documents sont des copies d’originaux datant de 1785-1955 (procès-verbaux et tableaux sur l’entretien des chemins des paroisses de Sainte-Marie, Saint-Joseph, Beauceville et du canton de Frampton et mosaïque d’élèves).
Alternative identifier(s)
Standard number
Standard number
Access points
Subject access points
Name access points
Genre access points
Control area
Rules or conventions
Cette description a été réalisée selon la norme des Règles de description des documents d’archives du Bureau canadien des archivistes (Révision de 2008)
Dates of creation, revision and deletion
Révisée le 20 février 2023
Language of description
- Canadian French