Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Dénomination générale des documents
- Supports multiples
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le nom du créateur du fonds
Niveau de description
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1909-2002 (Création)
- Création
- Jacques, Andréa
Zone de description matérielle
Description matérielle
0,25 m. l. de documents textuels. - 2 documents iconographiques. - 12 documents cartographiques.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Historique de la conservation
Ce fonds fut versé à la SPB [entre 1976 et 1989], en 1999 et le 16 novembre 2000 par Andréa Jacques. Il contient de la documentation amassée au cours de ses activités de conseiller à la paroisse Saint-Joseph-de-Beauce et au cours de sa vie personnelle et professionnelle. Le fonds est conservé au centre d’archives régional de la Société du patrimoine des Beaucerons.
Portée et contenu
Ce fonds d’archives concerne l’histoire de Saint-Joseph-de-Beauce. Il contient des documents de la paroisse et de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce. On y trouve des documents juridiques de Fortunat Jacques, des procès-verbaux de la Municipalité de la paroisse de Saint-Joseph-de-Beauce de 1986-1990 et 1993 (Andréa Jacques est conseiller à la paroisse), projets de plan et de règlements d’urbanisme, projet de structuration Ville-Paroisse, états financiers, documents de l’Union des municipalités régionales de comté du Québec (UMRCQ), des documents de la MRC Robert-Cliche, des documents juridiques, de la correspondance, documents sur le Parc des cerfs; rapport annuel du Groupement économique de Beauce-Centre inc. (GEBCI), documents de la Commission de protection du territoire agricole du Québec, des cartes (routière, projet de zonage de Saint-Joseph, propriétés d’Andréa Jacques à Saint-Joseph, profil du cours d’eau Ruisseau des Castors) et une mosaïque des élèves de 5e année à l’École Lambert de Saint-Joseph 1954-1955, dont Andréa Jacques.
Zone des notes
État de conservation
Classement
Langue des documents
- français canadien
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et décrits en français.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
La consultation est libre sur place et doit se faire en conformité avec les règlements en vigueur à la SPB.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
La reproduction des documents doit se faire en conformité avec les lois en vigueur et doit faire l’objet d’une entente préalable avec la SPB.
Instruments de recherche
Aucun instrument de recherche n’existe.
Éléments associés
Accroissements
D’autres versements sont possibles.
Note générale
Certains documents sont des copies d’originaux datant de 1785-1955 (procès-verbaux et tableaux sur l’entretien des chemins des paroisses de Sainte-Marie, Saint-Joseph, Beauceville et du canton de Frampton et mosaïque d’élèves).
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Règles ou conventions
Cette description a été réalisée selon la norme des Règles de description des documents d’archives du Bureau canadien des archivistes (Révision de 2008)
Dates de production, de révision et de suppression
Révisée le 20 février 2023
Langue de la description
- français canadien