Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Plans d’une portion du lot 315 de Saint-Jean-Chrysostome
Dénomination générale des documents
- Document cartographique
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de l’unité archivistique
Niveau de description
Pièce
Cote
CA SPB PR199-SE-SS04-P139
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
11 novembre 1915 (Creation)
Zone de description matérielle
Description matérielle
3 cartes : 34 x 48,2 cm ou plus petit
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Historique de la conservation
Portée et contenu
Plans dressés selon les dispositions des articles 2175 du Code civil, signé Robert John Ross, dont un signé John Breakey le 4 décembre 1915
Zone des notes
État de conservation
Pliures et trous d’épingles
Classement
Langue des documents
- anglais canadien
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Certains documents sont disponibles en format numérique.
Restrictions d'accès
La consultation est libre sur place et doit se faire en conformité avec les règlements en vigueur à la SPB.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
La reproduction des documents doit se faire en conformité avec les lois en vigueur et doit faire l’objet d’une entente préalable avec la SPB.