Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Plans des subdivisions des lots 158 et 159 à Beauceville
Dénomination générale des documents
- Document cartographique
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de l’unité archivistique
Niveau de description
Pièce
Cote
CA SPB PR199-SE-SS04-P135
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
30 mars 1916 (Creation)
Zone de description matérielle
Description matérielle
2 documents manuscrits : 42,3 x 38,6 ou plus petit
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Historique de la conservation
Portée et contenu
Plan dressé selon les dispositions des articles 2175, 5677 et 5678 du Code civil, signé Robert John Ross
Zone des notes
État de conservation
Pliures et trous d’épingles
Classement
Langue des documents
- anglais canadien
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Certains documents sont disponibles en format numérique.
Restrictions d'accès
La consultation est libre sur place et doit se faire en conformité avec les règlements en vigueur à la SPB.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
La reproduction des documents doit se faire en conformité avec les lois en vigueur et doit faire l’objet d’une entente préalable avec la SPB.